Copyrights

" Je remercie chacun des lecteurs de respecter scrupuleusement les lois en vigueur et conformes à la législation sur la propriété de l'auteur.

Ce site et l'intégralité de son contenu sont l'exclusive propriété de Cascade Stunt et de Jérôme HENRY. Il reste son entière propriété conformément à la Loi N° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique.
Tout manquement à ces obligations entraînerait des poursuites pénales à l'encontre de la ou des personnes qui se seraient rendu auteur ou complice d'un quelconque plagiat.

Fait pour servir et valoir ce que de droit. "

Jérôme HENRY

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que " les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ", " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite " (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Toute reproduction, même partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans préalable. Toute copie constitue une contrefaçon passible des peines encourues par les Lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985 sur la protection des droits d'auteurs, et par la Loi du 1er juillet 1992 sur la propriété intellectuelle.